Boutique

Mentions légales

Navailles

Le site internet www.navailles.fr est édité et diffusé par la société Navailles, ayant son siège social au Rond Point d’Espagne – 40700 Hagetmau, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Mont de Marsan B 896 650 058 000 28.

N° de TVA intracommunautaire FR 21 896 650 058

Directeur de la publication et Président de Navailles : Christophe Michaud

NAVAILLES est une marque déposée auprès de l’INPI. L’intégralité du site et de son contenu téléchargeable est la propriété exclusive de la société NAVAILLES. Aucune reproduction ou représentation, même partielle ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de NAVAILLES.

Fournisseur d’hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société :
OVH SAS
140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX
Tél : +33 (0)3 20 45 36 80

Fournisseur d’hébergement

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :

  • avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
  • que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
  • que la communication, par l’utilisateur à des tiers de ses identifiants et d’une manière générale, de toute information jugée par l’utilisateur comme personnelle ou confidentielle se fait à ses risques et périls ;
  • qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet ;

L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’internet et de l’usage des services en ligne proposés par NAVAILLES dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.

NAVAILLES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations contenues sur le site « www.navailles.fr » ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de NAVAILLES qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Aucun des produits et/ou services ne sera fourni par NAVAILLES à une personne si la loi de son pays d’origine ou de tout autre pays qui la concernerait l’interdit.

Informatique, fichiers et libertés

NAVAILLES a effectué les procédures et obtenu les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration relative à la mise en œuvre de traitement automatisé de données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et conformément au nouveau Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018, il bénéficie d’un droit individuel d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant.

Ce droit peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : rgpd@navailles.fr ou par courrier postal adressé NAVAILLES – Rond Point d’Espagne – 40700 Hagetmau

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments, textes, données et illustrations mis en ligne par NAVAILLES sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont NAVAILLES est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de NAVAILLES et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de NAVAILLES sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies

Un cookie ne permet pas d’identifier un individu mais d’enregistrer des informations relatives à la navigation d’un ordinateur. Ces cookies ne sont pas enregistrés sur le serveur NAVAILLES mais uniquement sur l’ordinateur client.

L’utilisation des services en ligne NAVAILLES est subordonnée à l’acceptation, par le client, de cookies. NAVAILLES respecte la vie privée de ses visiteurs et fait de ce respect une priorité et rappelle que ces cookies sont exclusivement destinés à lui permettre de mesurer l’audience du site et en aucun cas à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

Liens hypertextes

NAVAILLES décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Les utilisateurs du site « www.navailles.fr » ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de NAVAILLES.

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive NAVAILLES, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de NAVAILLES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Index égalité professionnelle Femmes-Hommes

L’index égalité Femmes-Hommes au sein de la société NAVAILLES est de 80 / 100 au 1er mars 2023. Il était de de 72 / 100 au 1er mars 2020, de 74 / 100 au 1er mars 2021, et de 86 / 100 au 1er mars 2022, soit une diminution de 6 points sur l’exercice 2022. Les actions et mesures engagées pour améliorer notre index seront la mise en place d’objectifs de progression pour obtenir et dépasser un index de 85.

Les quatre indicateurs ayant donné lieu au calcul de l’index global égalité professionnelle Femmes-Hommes 2022 sont les suivants :

* indicateur écart de rémunération : 33

* indicateur écart de taux d’augmentations individuelles : 35

* indicateur retour de congés maternité : non calculable

* indicateur hautes rémunérations : 0